Mentions légales

Informatique et libertés

Exercice du droit d'accès
Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d'accès, utilisez notre formulaire de contact.
Pour plus d'informations sur la loi "Informatique et Libertés", vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.

Droit d’auteur / Copyright

Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par PNL.fr® ou d'autres sociétés. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque des dites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.

L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
- n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ;
- ne pas modifier de telles informations ;
- reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur ("le copyright") de PNL.fr®.
Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de PNL.fr®.

Responsabilité

L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état.
PNL.fr® ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.
PNL.fr® n'est pas responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site.
L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations. PNL.fr® se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.
PNL.fr® ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site. L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.

Lien hypertexte

Les sites extérieurs à PNL.fr® ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de PNL.fr®, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
La création de liens hypertexte vers le site PNL.fr® est soumise à l'Accord préalable de PNL.fr®. Pour toute demande, vous pouvez envoyer un message sur le site en sélectionnant la rubrique "contact".

Messagerie

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, vous pouvez envoyer un message dans la rubrique "contact".

Important

Les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.